Une étude de brevetabilité constitue l'étape préalable incontournable pour évaluer les chances de succès d'un futur brevet. Cette analyse rigoureuse permet d'examiner si votre invention satisfait aux trois critères cumulatifs exigés par le droit des brevets : la nouveauté, l'activité inventive (ou non-évidence) et l'application industrielle. Elle vous évite d'investir dans des démarches de protection vouées à l'échec et oriente votre stratégie de propriété intellectuelle.
Nos ingénieurs brevets mènent une recherche approfondie d'antériorités (prior art search) dans les principales bases de données mondiales : Espacenet (Office européen des brevets), Patentscope (OMPI), USPTO (États-Unis), CNIPA (Chine), JPO (Japon), ainsi que dans la littérature scientifique et technique non brevet. Cette investigation permet d'identifier tous les documents publiés qui pourraient anticiper votre invention ou rendre son caractère inventif contestable.
La recherche couvre l'ensemble de l'état de la technique accessible au public avant la date de votre dépôt, en français, en anglais et dans d'autres langues pertinentes selon votre domaine technique. Nous analysons non seulement les brevets délivrés, mais aussi les demandes publiées, les publications scientifiques, les thèses, les catalogues commerciaux et toute documentation technique pertinente.
Nouveauté absolue : votre invention est-elle intégralement divulguée dans un document antérieur unique ? Nous examinons chaque élément caractéristique de votre invention pour vérifier qu'aucune antériorité ne la décrit dans son intégralité.
Activité inventive : votre invention découle-t-elle de manière évidente de la combinaison de plusieurs documents de l'état de la technique pour l'homme du métier ? Nous évaluons l'existence d'un progrès technique, d'un effet technique inattendu ou d'un avantage substantiel par rapport aux solutions connues.
Application industrielle : votre invention peut-elle être fabriquée ou utilisée dans tout type d'industrie ? Ce critère, généralement le plus aisé à satisfaire, est systématiquement vérifié.
À l'issue de l'étude, vous recevez un rapport d'analyse complet comprenant la liste exhaustive des antériorités identifiées avec leur pertinence, une analyse juridique détaillée de chaque critère de brevetabilité, une cartographie des technologies concurrentes et, surtout, des recommandations stratégiques concrètes.
Nous vous conseillons sur l'opportunité du dépôt, les éventuelles modifications à apporter à votre invention pour contourner les antériorités, le périmètre de protection optimal à revendiquer et les territoires géographiques prioritaires pour votre protection. Si l'étude révèle des obstacles insurmontables, nous explorons avec vous des solutions alternatives : secret industriel, modification de l'invention ou stratégie de valorisation différente.
L'étude de brevetabilité représente une fraction du coût global d'une procédure de brevet (dépôt, examen, taxes, maintien en vigueur), mais elle vous permet d'éviter des investissements inutiles et d'optimiser la portée de votre protection. Les enseignements de cette étude facilitent également la rédaction ultérieure de votre demande de brevet en identifiant les points de différenciation à mettre en avant dans les revendications.
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Qualifications
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BLOOM IP est un cabinet de conseil en propriété industrielle situé au cœur de Lyon, dans le quartier de la Presqu'île. Fondé par Lucien Trouette en 2019, le cabinet accompagne l'écosystème d'innovation de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans la protection et la valorisation de ses innovations. Notre expertise couvre l'ensemble du spectre de la propriété industrielle : brevets d'invention dans les domaines du logiciel, de la mécanique, des technologies propres et des biotechnologies, ainsi que marques, dessins et modèles. Nous intervenons également en contentieux et conseillons sur les stratégies de valorisation (licences, cessions, audits de propriété intellectuelle). Proche des pôles de compétitivité lyonnais (Lyonbiopôle, Axelera, Minalogic), des incubateurs (Pulsalys, H7) et des centres de recherche (CNRS, INSA Lyon, ENS Lyon), BLOOM IP se distingue par une approche personnalisée qui allie rigueur technique et vision stratégique, adaptée aux enjeux de chaque client.
Découvrir le cabinet →Étude de brevetabilité est particulièrement adapté pour :
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Analyse de brevetabilité approfondie, recherche dans bases brevets chimie et littérature académique, cartographie du paysage concurrentiel, évaluation Freedom-to-Operate
Confirmation de la nouveauté et de l'activité inventive, identification d'un brevet bloquant contournable par modification mineure du procédé, dépôt sécurisé
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