Dans un environnement économique où l'innovation constitue le principal moteur de croissance, votre portefeuille de brevets représente bien plus qu'une collection de titres juridiques. Il s'agit d'un patrimoine stratégique dont la gestion active détermine directement votre capacité à vous différencier, à protéger vos investissements en R&D et à créer de la valeur. Notre cabinet lyonnais accompagne les entreprises innovantes d'Auvergne-Rhône-Alpes dans l'optimisation globale de leurs actifs de propriété industrielle, en combinant excellence juridique, vision stratégique et maîtrise des outils de valorisation.
Toute gestion efficace commence par une connaissance précise de l'existant. Nous réalisons un audit complet de votre portefeuille pour établir une cartographie détaillée de vos actifs : analyse de la couverture géographique, évaluation de l'alignement stratégique avec vos marchés actuels et futurs, identification des familles de brevets essentielles et des titres périphériques. Cette photographie patrimoniale révèle souvent des opportunités insoupçonnées : technologies brevetées non exploitées, zones géographiques surprotégées ou au contraire exposées, doublons coûteux. Notre méthodologie d'évaluation intègre des critères juridiques (solidité des revendications, antériorités), techniques (niveau d'innovation, contournabilité) et commerciaux (taille du marché, activité concurrentielle). Cette analyse aboutit à une classification stratégique de chaque titre selon son importance pour votre activité.
La gestion d'un portefeuille international implique le respect de centaines d'échéances critiques dont le non-respect entraîne la perte irréversible de vos droits. Notre système de gestion informatisé assure une surveillance automatisée multijuridictionnelle de toutes vos échéances : paiement des annuités progressives, délais de validation nationale post-PCT, périodes de grâce, renouvellements de marques. Chaque échéance fait l'objet d'alertes redondantes et d'une double vérification humaine. Nous gérons également l'ensemble des aspects financiers : optimisation du calendrier des paiements, consolidation de la facturation, récupération de la TVA étrangère, provisionnement budgétaire pluriannuel. Notre plateforme client vous offre une visibilité en temps réel sur l'état de votre portefeuille, les échéances à venir et l'évolution de vos coûts de maintien.
Le coût cumulé de maintien d'un portefeuille peut atteindre plusieurs centaines de milliers d'euros annuels pour les entreprises innovantes. Une approche stratégique de la rationalisation permet généralement de réduire ces coûts de 25 à 40 % sans affaiblir la protection. Nous menons annuellement une revue critique de chaque titre : les brevets qui ne couvrent plus vos produits actuels, ceux dont la technologie est devenue obsolète ou ceux dont la couverture géographique excède vos besoins réels sont identifiés comme candidats à l'abandon. Cette analyse coût/bénéfice intègre également les opportunités de valorisation : un brevet que vous n'exploitez plus peut générer des revenus de licence avant son abandon. Nous optimisons également la stratégie géographique : concentration sur les pays où vous produisez, commercialisez ou faites face à des concurrents actifs.
Vos brevets constituent des actifs immatériels exploitables de multiples façons. Nous identifions les opportunités de génération de revenus : licences exclusives ou non exclusives pour des technologies que vous n'exploitez pas, accords de cross-licensing avec des partenaires industriels, cession de titres devenus non stratégiques. Notre réseau dans l'écosystème d'innovation Auvergne-Rhône-Alpes (pôles de compétitivité, incubateurs, investisseurs) facilite la mise en relation avec des licenciés potentiels. Nous structurons juridiquement ces opérations : négociation des contrats de licence avec clauses de redevances, garanties, territorialité et durée optimales, organisation des cessions avec due diligence et transfert de propriété sécurisé. Pour les opérations complexes (spin-off technologiques, joint-ventures R&D, apports en nature lors de levées de fonds), nous collaborons avec vos conseils financiers et juridiques.
La gestion proactive d'un portefeuille implique une surveillance permanente de l'environnement concurrentiel. Nous mettons en place des outils de veille automatisée sur les dépôts de brevets de vos concurrents directs, les technologies émergentes dans votre secteur et les opportunités d'acquisition de titres stratégiques. Cette intelligence économique alimente votre stratégie : identification précoce de nouvelles menaces concurrentielles, détection de technologies complémentaires à acquérir, repérage de brevets tombant dans le domaine public. Nous produisons des rapports trimestriels de veille avec analyse des tendances et recommandations d'action.
Nos experts vous conseillent sur la gestion fiscale optimale de vos actifs de propriété intellectuelle : éligibilité au crédit d'impôt recherche (CIR) pour les dépenses de dépôt et de maintien, application du régime de faveur des produits de propriété intellectuelle pour les revenus de licence, structuration des opérations de cession pour minimiser l'imposition. Nous travaillons en coordination avec vos experts-comptables pour le traitement comptable approprié : activation ou charges, amortissements, provisions pour dépréciation. Cette dimension financière est essentielle pour maximiser le retour sur investissement de votre stratégie de protection.
2-3 semaines
1-2 semaines
3-4 semaines
Service continu
Qualifications
Protégez vos innovations, accélérez votre croissance
BLOOM IP est un cabinet de conseil en propriété industrielle situé au cœur de Lyon, dans le quartier de la Presqu'île. Fondé par Lucien Trouette en 2019, le cabinet accompagne l'écosystème d'innovation de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans la protection et la valorisation de ses innovations. Notre expertise couvre l'ensemble du spectre de la propriété industrielle : brevets d'invention dans les domaines du logiciel, de la mécanique, des technologies propres et des biotechnologies, ainsi que marques, dessins et modèles. Nous intervenons également en contentieux et conseillons sur les stratégies de valorisation (licences, cessions, audits de propriété intellectuelle). Proche des pôles de compétitivité lyonnais (Lyonbiopôle, Axelera, Minalogic), des incubateurs (Pulsalys, H7) et des centres de recherche (CNRS, INSA Lyon, ENS Lyon), BLOOM IP se distingue par une approche personnalisée qui allie rigueur technique et vision stratégique, adaptée aux enjeux de chaque client.
Découvrir le cabinet →Gestion des brevets est particulièrement adapté pour :
TVA non applicable (art. 293B CGI)
ETI régionale avec un portefeuille de 45 brevets, coûts de maintien annuels de 180K€. Absence de vision stratégique, nombreux brevets obsolètes maintenus par inertie.
Audit complet du portefeuille avec classification stratégique. Abandon de 18 brevets non-stratégiques, renégociation de 3 licences, optimisation géographique sur les 27 brevets conservés.
Réduction de 42% des coûts annuels (économie de 76K€/an). Génération de 45K€ de revenus par cession de 2 brevets avant abandon. Focus budgétaire sur les innovations clés.
Laboratoire R&D d'un grand groupe avec 12 brevets dans les lasers industriels couvrant des technologies non exploitées en interne. Souhait de valorisation sans cession.
Identification de 5 licenciés potentiels, négociation de 3 accords de licence non-exclusive avec redevances proportionnelles (4-6% du CA). Mise en place d'une veille pour détecter les contrefaçons.
Revenus de licensing de 120K€ la première année, projection de 180K€/an en rythme de croisière. ROI positif dès la première année. Transformation d'actifs dormants en source de revenus récurrents.
Basé à Lyon.
18 rue de la Bourse
69002 Lyon
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